Site officiel de la ville de
Chasseneuil sur Bonnieure (16260)
Plan du site | Cartes postales | Contact |
Découvrir
Chasseneuil
Vivre à
Chasseneuil
Citoyen à
Chasseneuil

Les 3 prochains évènements

Le 20 Octobre 2018
Comice agricole

Le 21 Octobre 2018
Thé dansant

Le 9 Novembre 2018
La Charente fait son Cirque

Calendrier des évènements...



Infos Légales


Tarifs Municipaux

  • 1- CAMPING

    libelle montant
    adultes 3.20 €
    borne camping-car : branchement électrique 2.00 €
    borne camping-car :branchement eau 2.00 €
    bouteille de glace 0.50 €
    branchement électrique 3.75 €
    emplacement 3.25 €
    enfants jusqu'à 10 ans 1.50 €
    FORFAIT SEMAINE (7 Nuitées) 2 adultes + emplacement + électricité 86.00 €
    FORFAIT SEMAINE (7 nuitées) : Enfant moins de 10 ans 8.50 €
    garage mort par jour 1.50 €
    tarif lavage (machine à laver le linge) 4.65 €
    tarif sèche-linge 4.65 €
    véhicules 1.50 €
  • 2- CIMETIERE

    libelle montant
    concession double (8,64 m²) perpétuité 446.00 €
    concession simple (5,12 m²) perpétuité 258.00 €
    Dépôt provisoire / 1 an 75.00 €
    emplacement dans le Columbarium - forfait de 5 ans 373.00 €
    emplacement dans le Columbarium - après 5 ans / an (durée maximum 50 ans) 75.00 €
    Jardin du Souvenir 0.00 €
    occupation du caveau communal - à partir du 4ème mois / par mois 21.00 €
    occupation du caveau communal - les 3 premiers mois / par mois 10.30 €
    Porte de Columbarium 52.00 €
  • 3- DROITS DE PLACE - FÊTE LOCALES

    libelle montant
    Branchement électrique 5.50 €
    de 100 à 200 m² - base 100 89.00 €
    formule appliquée: base 100 + coef X (nbre m² - 100) Valeur coef. 0.30 €
    formule appliquée: base 200 + coef X (nbre m² - 200) Valeur coef. 0.10 €
    moins de 100 m² - par m² 1.11 €
    plus de 200 m² - base 200 133.00 €
  • 3- DROITS DE PLACE FOIRES ET MARCHES

    libelle montant
    Banchement électrique 5.70 €
    Cirques : avec versement d'une caution de 80 € 41.00 €
    demi-journée au-dessus de 10 m 13.30 €
    demi-journée jusqu'à 10 m 9.80 €
    demi-journée jusqu'à 3 m 5.50 €
    demi-journée jusqu'à 6 m 6.10 €
    Forain / Matériel agricole - ml 0.41 €
    Forain abonné- ml 0.65 €
    Forain NON abonné / ml 0.74 €
    journée jusqu'à 3 m 9.80 €
    journée jusqu'à 6 m 11.80 €
    journée jusuq'à 10 m 19.60 €
    Minimum de perception 4.40 €
    plus de 10 m 26.20 €
    Taxe terrasse : occupation exceptionnelle jusqu'à 2 jours ( SAUF fêtes locales) 5.50 €
    Taxe terrasse par mois 10.90 €
    vente occasionnelle (après avis de passage) la demi-journée 306.00 €
  • 4- ACCUEIL PERI SCOLAIRE

    libelle montant
    à la journée (jusqu'à 5 jours maximum par enfant et par mois) 2.18 €
    écoles maternelle et primaires Etude ou garderie matin ou soir (1 mois) 20.60 €
    écoles maternelle et primaires - Matin et soir (1 mois) 30.40 €
  • 4- CANTINE SCOLAIRE

    libelle montant
    Repas ADULTES, INSTITUTEURS et APPRENTIS. 4.75 €
    REPAS AIDES MATERNELLES 2.12 €
    REPAS ENFANTS 2.24 €
  • 4- RAMASSAGE SCOLAIRE

    libelle montant
    Ramassage scolaire (par mois) 14.95 €
  • 5- LOCATION BUS

    libelle montant
    1/2 journée 61.00 €
    prix du kilomètre 0.84 €
  • 5- LOCATION DE PARQUET

    libelle montant
    le parquet, d'une superficie de 400 m², peut être loué au prorata de la surface demandée, avec un forfait minimum de 100€, hors pose et transport : par m2 2.00 €
    pour les associations extérieures : pose application du tarif de la main d'œuvre communale, par heure 28.00 €
    pour les associations extérieures : transport par les employés, par km 1.24 €
    pour les associations locales : transport et pose par les employés municipaux 0.00 €
    Tarif de location du parquet (400 m²) 735.00 €
  • 5- LOCATION PODIUM

    libelle montant
    Autres ( Installation à plus de 30 km) 449.00 €
    autres (installation - de 30 kms) 337.00 €
    tarif forfaitaire sociétés locales 160.00 €
  • 5- LOCATION TARIF HORAIRE

    libelle montant
    * Ces tarifs de location correspondent à une intervention à caractère d'urgence, et dans le but d'assurer la sécurité publique. 0.00 €
    main d'oeuvre communale / heure 28.00 €
    Nacelle (avec chauffeur) / heure 90.00 €
    Nacelle (sans chauffeur) / heure 60.00 €
    tonne à lisier (1 heure minimum) / heure 57.00 €
    tracteur + remorque (avec chauffeur) / heure 93.00 €
    tracteur élagueur (avec chauffeur) / heure 52.00 €
    tracto-pelle (avec chauffeur) / heure 101.00 €
  • 6- EAU ET ASSAINISSEMENT

    libelle montant
    abonnement annuel 51.00 €
    Fourniture d'eau au SIAEP de St Claud : le m3 0.91 €
    mètre cube consommé 1.21 €
    mètre cube d'eau usée (redevance assainissement) 1.62 €
    mètre cube gros consommateur (+ 4 000 m3 ) 1.01 €
    Tarif "Fuite Eau", le mètre cube. 0.61 €
    taxe de raccordement 424.00 €
  • 7- PUBLICATIONS BULLETIN MUNICIPAL

    libelle montant
    1/2 page (HT) : 1 parution 179.00 €
    1/2 page (HT) : 2 parutions 300.00 €
    1/4 page (HT) : 1 parution 95.00 €
    1/4 page (HT) : 2 parutions 158.00 €
    1/8 page (HT) : 1 parution 49.00 €
    1/8 page (HT) : 2 parutions 79.00 €
    Page entière (HT) : 1 parution 364.00 €
    page entière (HT) : 2 parutions 599.00 €
  • PETITE SALLE

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 0.00 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 0.00 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 0.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 0.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 0.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 0.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 0.00 €
    Organisme de formation ou spectacle (marionnettes, cirque ...) par jour 0.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (repas) 0.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (Vin d'honneur ou repas froid) 0.00 €
  • SALLE DE JUDO

    libelle montant
    Sauf : Associations Chasseneuillaises 15.00 €
  • SALLE DES FETES

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 314.00 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 125.00 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 209.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 396.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 142.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 527.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 438.00 €
    LOCATION MENSUELLE : Pour une activité hebdomadaire organisée par un particulier - CONTRIBUABLE à Chasseneuil. - SALLE DES FÊTES - 141.00 €
    LOCATION MENSUELLE : Pour une activité hebdomadaire organisée par un particulier - NON contribuable à Chasseneuil. - SALLE DES FÊTES- 207.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (vin d'honneur ou repas froid) 125.00 €
    Particulier non contribuable à Chasseneuil (vin d'honneur ou repas froid) 209.00 €
  • SALLE DES FETES + CUISINE ou GYMNASE

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 577.00 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 179.00 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 523.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 636.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 265.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 801.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 658.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (repas) 331.00 €
    Particulier non contribuable à Chasseneuil (repas) 575.00 €
  • SALLE MUNICIPALE

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 114.00 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 0.00 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 114.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 82.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 72.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 143.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 122.00 €
    LOCATION MENSUELLE : Pour une activité hebdomadaire organisée par un particulier- CONTRIBUABLE à Chasseneuil. -SALLE MUNICIPALE- 73.00 €
    LOCATION MENSUELLE : Pour une activité hebdomadaire, organisée par un particulier - NON contribuable à Chasseneuil. -SALLE MUNICIPALE- 144.00 €
    Organisme de formation ou spectacle (marionnettes, cirque ...) par jour 29.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil 74.00 €
    Particulier non contribuable à Chasseneuil 146.00 €
    Tarif de location mensuelle pour une activité lucrative hebdommadaire organisée par un particulier. Contribuable à Chasseneuil. 72.00 €
    Tarif location mensuelle, pour une activité lucrative hebdomadaire organisée par un particulier. Non contribuable à Chasseneuil. 143.00 €
  • TIVOLI

    libelle montant
    Associations Chasseneuillaises : GRATUIT, sauf montage et démontage si nécessaire. PRIX DE LA CAUTION : 500.00 €
    Location aux particuliers et aux associations HORS COMMUNE 133.00 €
    Montage ou démontage si nécessaire. Prix par heure et par agent communal. 28.00 €
Retour en haut de page